Centre de déchets industriels francilien : sites, déchets acceptés et démarches

Centre de déchets industriels francilien : sites, déchets acceptés et démarches

Un déchet industriel ne part pas avec les ordures ménagères : il doit suivre une filière agréée. Reste à trouver le centre qui accepte le vôtre, et ce n’est pas toujours simple. Ce guide passe en revue les sites franciliens, les déchets qu’ils reçoivent et les démarches à respecter. Infographie — centre de déchets industriels … Lire la suite

Traitement des déchets industriels dangereux : méthodes, filières et responsabilités

Traitement des déchets industriels dangereux : méthodes, filières et responsabilités

Un déchet est dangereux dès qu’il présente une seule propriété de danger. Un liquide clair ou une poudre fine peut donc en faire partie. Comment savoir alors où le confier, et qui doit répondre de lui ? Dans cet article, nous passons en revue les méthodes de traitement, les installations françaises et les obligations du producteur. … Lire la suite

Installation classée et Géorisques : définition, régimes et règles applicables

Installation classée et Géorisques : définition, régimes et règles applicables

Vérifier si un site relève du régime ICPE n’a rien d’automatique, et une erreur de classement peut bloquer un projet ou exposer l’exploitant à des sanctions. Cet article couvre la définition d’une installation classée, les critères de classement, la recherche d’un établissement sur Géorisques et les règles applicables selon le régime. Infographie — georisque installation … Lire la suite

Étude d’impact ICPE : quand elle est exigée et comment elle s’intègre au dossier

Étude d'impact ICPE : quand elle est exigée et comment elle s'intègre au dossier

Une usine, un atelier ou un élevage peut rejeter des polluants ou présenter un risque d’accident. Vous devez savoir si votre projet doit comporter une étude d’impact, point souvent négligé qui conditionne tout le dossier. Cet article explique quand elle est exigée, comment elle s’articule avec l’autorisation ou l’enregistrement, et comment le dossier est instruit. … Lire la suite

Qui réalise l’inspection d’une installation classée ?

Qui réalise l’inspection d’une installation classée ?

Une inspection d’installation classée peut vous prendre au dépourvu. Sans repères, vous risquez de mal préparer la visite et de passer à côté de l’essentiel. Voici le point sur la visite, ses contrôles et ses suites. Infographie — inspection installation classée Qui conduit l’inspection et quel est son rôle ? Les acteurs de l’inspection L’inspection … Lire la suite